1. Identification De l'Éditeur Institutionnel
Le présent portail web est le site d'information officiel et exclusif de l'association SHL SOCIETE HIPPIQUE LISLOISE, organisation à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901, déclarée auprès de la Préfecture du Gers.
Siège Social : RTE DE GRENADE, 32600 L'ISLE-JOURDAIN, FRANCE
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W321000123
Numéro SIREN : 385288212
Numéro SIRET du Siège : 38528821200015
Téléphone du Secrétariat : +33 2 69 58 37 32
Adresse Électronique Officielle : iauhwkaohwh@gmail.com
Directeur de la Publication : M. Jean-Paul Dupuy, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Caractère Non Commercial et Utilité Publique (Garantie Google Ad Grants)
La plateforme internet de la Société Hippique Lisloise a été conçue et déployée dans le respect le plus strict du cahier des charges d'utilité publique des associations non lucratives. Elle est totalement exempte de tout dispositif marchand, de toute vente en ligne de biens ou services, de toute bannière publicitaire commerciale sponsorisée ou de toute affiliation rémunérée.
L'ensemble des ressources, bilans d'impact, guides pédagogiques et formulaires d'engagement proposés sur ce site est mis à la disposition gratuite des citoyens, établissements médico-sociaux, écoles et collectivités de la région Occitanie.
3. Hébergement de la Plateforme & Ingestion Technique
Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'hébergement de l'infrastructure web est assuré par un prestataire de services d'hébergement européen respectant les normes de sécurité en vigueur.
4. Protection des Données Personnelles & Conformité RGPD
La SHL s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du présent portail (formulaires de contact, candidatures bénévolat, demandes d'inscription), soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (principe de minimisation) :
- Finalités des traitements : Gestion des candidatures de bénévolat, réponse aux demandes d'information administrative et émission des reçus fiscaux Cerfa.
- Durée de conservation : Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact émanant de l'usager.
- Exercice de vos droits : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser une demande écrite au Délégué à la Protection des Données de l'association par courriel à iauhwkaohwh@gmail.com ou par courrier postal au siège social.
5. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur
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